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Des § 13 BGB ne vous attachent plus à votre commande comme consommateur dans le sens si vous vous rétractez sous un délai de 2 semaines après réception de la marchandise. La révocation ne doit pas contenir de justification et elle peut par écrit
(un e-mail, suffit par ex. à mailto:teakforyou@freenet.de )
ou renvoi de la marchandise être effectué à votre danger.
L'envoi ponctuel suffit à l'observation du délai:
TEAK fpr you et TECK pour vous
Allersberger Strasse 185
D - 90461 Nueremberg
Vous êtes celle-ci oblige à livraison de la marchandise à travers notre entreprise de transport sur de la détérioration ou dergl ., s tout de suite et dans la présence du transporteur, contrôler.
Si un défaut est disponible, le transporteur emporte tout de suite de nouveau la marchandise et vous recevez un produit de remplacement. Veuillez nous informer tout de suite.
Pour renvoyer:
Veuillez faire en sorte que la marchandise ordnungsgemäss soit emballée et qu'elle ne puisse pas être endommagée pendant le transport. Si vous renvoyez des marchandises endommagé ou usé, le montant qui est légalement permis est apporté dans la déduction ; vous pouvez éviter ceci en vous soumettez uniquement la marchandise à un examen comme elle aurait été possible environ dans l'affaire de magasin pour vous et sans des traces d'usage et dans l'emballage original, vous lui renvoyez celles-ci.
1. Validité des présentes conditions de vente
1. Les présentes conditions de vente sont applicables sur tous les devis, toutes les livraisons ou les prestations de services émises par
Teck pour vous. Ces conditions de vente sont valides pour toutes les
futures relations commerciales même si celles-ci ne sont pas stipulées
explicitement. D´éventuelles modifications des présentes conditions,
notamment conditions de l´acquéreur, ne sont valides que dans la mesure où Teck pour vous les a explicitement approuvées par écrit.
2. Conclusion du contrat
1. Les offres contenues dans les prospectus, les affiches sont à titre indicatif
et sans engagements. Pour les offres travaillées spécialement par Teck
pour vous, ce dernier s´engage à tenir les offres pendant 30 jours,
toutefois dans la limite de l´épuisement des stocks.
2. L´acquéreur s´engage pour 4 semaines suite à son contrat. Le contrat ne
prendra effet que par la confirmation explicite par écrit de Teck pour vous.
Si Teck pour vous ne décline pas le contrat dans un délai de 4 semaines
après sa réception, celui-ci est considéré comme confirmé.
3. Les réservations ne peuvent avoir lieu qu´après un versement d´arrhes
d´un montant de 10% de la valeur des marchandises. Si aucune
modifications des conditions contractuelles n´est faite, Teck pour vous
réserve les marchandises pour une période d´une semaine. Si l´acquéreur se retire de sa commande, Teck pour vous se réserve le droit de facturer le dommage dû à cette réservation et de la déduire des arrhes versés au
préalable, à moins que l´acquéreur puisse prouver que Teck pour vous
n´a subit q´un dommage minimal, voire aucun dommage.
4. Aucun accord pris oralement concernant la commande n´est valable.
Toutes modifications des conditions doivent impérativement s´effectuer
par écrit.
3. Lieu de la prestation, livraison
1. L´espace de vente de Teck pour vous est le lieu oú les prestations auront
lieu.
2. Teck pour vous peut conseiller une expédition à l´acquéreur sur demande
expresse de celui-ci. Le contrat d´expédition aura alors lieu entre
l´acquéreur et l´expéditeur. Avant la livraison des marchandises par
l´expéditeur, l´acquéreur se voit dans l´obligation de prendre acquisition
des marchandises dans l´espace de vente de Teck pour vous.
4. Durée des prestations, importation d´Extrême-Orient
1. Toutes les marchandises que Teck pour vous présente dans son espace de
vente sont disponibles en stock, mise à part les pièces uniques.
L´acquisition des marchandises peut donc se faire immédiatement, si les
conditions de ventes entre Teck pour vous et l´acquéreur n´ont pas été
modifiées.
2. Dans le cas d´exception où Teck pour vous s´engage, au souhait explicite
d´un acquéreur, à importer des marchandises d´Extrême-Orient sur une
base individuelle, ceci ne fait pas partie des conditions générales de vente, mais Teck pour vous le fait par complaisance et ne s´engage donc pas
contractuellement.
3. Indépendemment de ceci, Teck pour vous se garde un droit de résiliation dans le cas où le fournisseur de Teck pour vous n´honore pas son contrat
de réapprovisionnement (réserve d´approvisionnement préalable par le
fournisseur). Ceci n´engage aucunement Teck pour vous tant que ce
dernier n´est pas directement responsable de la non livraison des
marchandises.
5. Prix
1. Tous les prix de Teck pour vous sont des prix fixes et s´entendent toutes
taxes comprises.
6. Droit de retour
1. A l´exception de directives légales impératives, l´acquéreur n´a pas le
droit de retourner les marchandises (par exemple si elles ne lui plaisent
pas).
2. Si un retour exceptionnel a lieu dans un soucis de souplesse, celui-ci doit
impérativement et explicitement s´effectuer par écrit avec l´accord de
Teck pour vous. Teck pour vous crédite alors le montant des marchandises retournées à l´acquéreur moins un montant adéquat correspondant à la
perte de valeur de l´objet ainsi que de la valeur de son usage, dont les
nouveaux acquéreurs seront acquittés. Un remboursement en nature est
totalement exclu. Les frais de retours sont à la charge de l´acquéreur.
7. Réserve de modifications
1. Tous les meubles de Teck pour vous sont travaillés à la main. Ainsi Teck
pour vous se réserve le droit sur les divergences de structures et de
géométries des meubles.
2. Teck pour vous ne livre pas de meubles d´exposition, sauf si l´acquéreur
le désire et ceci a été confirmé contractuellement par écrit.
8. Garantie
1. Si les marchandises achetées ont une carence ou un défaut, l´acquéreur
est en droit d´exiger soit une retouche ou un remplacement dans un laps
de temps raisonnable. Dans le cas où la carence était déjà présente lors de remise en main des marchandises, l´acquéreur est selon l´article 476 du
code civil dans l´obligation de prouver la carence. Mais Teck pour vous
peut conduire un contrôle de qualité (avec certificat de contrôle) avant la
remise en main des marchandises, afin de s´ exempter des réclamations
de ce genre.
2. Si Teck pour vous se voit dans l´impossibilité d´honorer les réparations ou le remplacement des marchandises ou si les coûts lui apparaissent
demesurés, l´acquéreur est dans le droit de résilier son contrat ou de
revaloriser le prix d´achat des dites-marchandises.
3. Dans le cas où la livraison d´un remplacement a lieu, l´acquéreur se voit
dans l´obligation de rendre le dit-meuble carent. Si la dite marchandise
est perdue, a disparue ou a volontairement été abîmée, l´acquéreur se
voit dans l´obligation de rembourser la dite-marchandise. Cet article n´est pas valable si la marchandise a été transporté et reçue avec soin.
4. La garantie reste dans le cadre du droit de garantie légale.
5. Si l´acquéreur n´est pas le consommateur, le droit d´application de la
garantie est limitée à un an après livraison de la marchandise. Il se verra
alors limité dans le choix de marchandises de remplacement par Teck pour vous. Pour les agents commerciaux, les conditions à valoir sont celles du
code du commerce.
9. Responsabilité
1. Dans le cas de où Teck pour nous n´honore pas ses devoirs en dehors
d´une responsabilité légalement imposée, celui-ci est seulement
responsable pour fautes ou négligences. Ces limitations s´appliquent à
tous les représentants, employés, salariés, collaborateurs ou travailleurs
intérimaires de Teck pour vous.
2. Si l´acquéreur est une entreprise, la responsabilité de Teck pour vous se
limite alors à un montant égal au triple de la facture en net de la
prestation. Teck pour vous n´est alors pas responsable pour les fautes ou
négligences des employés de la dite entreprise.
10. Réserve de propriété
1. Les marchandises reste la propriété de Teck pour vous jusqu´à l´éxécution complète du contrat. L´acquéreur s´engage ainsi à conserver
soigneusement les marchandises de Teck pour vous si celles-ci ne sont pas destinées à l´acquéreur lui-même mais à un tiers.L´acquéreur est dans
l´obligation de notifier ce droit de propriété au tiers.
2. L´objet d´acquisition étant sous droit de propriété sera a être traité
soigneusement. L´intervention de tiers ou la saisie de l´objet sont à
déclarer immédiatement par écrit à Teck pour vous. Dans le cas d´une
saisie, le procès verbal est a joindre.
11. Conditions de paiement
1. Le montant de la facture arrive à échéance immédiatement après que le
contrat ait été éxécuté. Le paiment est a éffectué en espèces sans
décompte. Un paiement par carte bancaire est possible pour un montant
limité par Teck pour vous. Paiement par chèques ou créances seront
acceptés dans certains cas convenus préalablement. Les frais causés par
ces moyens de paiement seront a être supportés par l´acquéreur.
2. En cas de retard ou de défaut de paiement, l´acquéreur se verra dans
l´obligation de payer des intérêts de retard au taux d´intérêt légal au jour
de la facturation. Cette clause n´exclue pas pour autant la revendication à un dommage. Pour les lettres de rappel un forfait de 2,50 euros sera
applicable.
12. Dispositions diverses
1. Les présentes conditions de vente entre Teck pour vous et l´acquéreur
sont soumises au droit français. Toutes dispositions du droit de commerce
européen sont à exclures. En cas de contestation portant sur
l´interprétation ou l´application de ces conditions de vente, le tribunal du
ressort de la cour d´appel de Béziers seront seuls compétents.
2. Toutes modifications ou ajouts à ces présentes conditions contractuelles
doivent impérativement s´effectuer par écrit. Ceci est aussi valable pour le changement de ses clauses contractuelles.
3. L´acquéreur est dans le droit d´exiger une compensation seulement si
Teck pour vous confirme celle-ci par écrit ou si la revendication est
indiscutable ou éxécutoire. Un droit de rétention de la part de l´acquéreur
n´est pas toléré tant que celui-ci ne repose pas sur des conditions
contractuelles identiques.
13. Caducité des clauses
1. Si une des clauses était totalement ou partiellement caduque, la validité
des clauses restantes demeure inchangée.
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